Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL OSCIETRA
M. Michel Ferreira

Numéro de dépôt :
4376779
Date de dépôt :
17/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2027
ROYAL OSCIETRA de Michel Ferreira

Présentation de la marque ROYAL OSCIETRA

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2017 par monsieur Michel Ferreira auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAL OSCIETRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est monsieur Michel Ferreira domicilié(e) 328 rue saint jacques - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Ferreira domicilié(e) 328 rue saint jacques - 75005 - Paris - France.

La marque ROYAL OSCIETRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL OSCIETRA arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.

Michel Ferreira a également déposé les autres marques suivantes : Imperial Oscietra Selection , PERSIAN SMOKED STURGEON AO , IRANIAN SMOKED STURGEON AO , IRANIAN MASTERWORK , Imperial Kaluga Selection , Royal Kaluga Amour , Imperial Beluga Selection , IRANIAN CAVIAR MASTER AO , IMPERIAL KALUGA GOLD , AO AUREA OVA


M. Michel Ferreira - 328 rue saint jacques - 75005 - Paris - France


M. Michel Ferreira - 328 rue saint jacques - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Caviar ; oeufs de volaille et ovoproduits ; Poissons, fruits de mer et mollusques ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Restauration.